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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Régionale de Voyages
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QUARTIER LIBRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTIER LIBRE
Société Régionale de Voyages, SAS

Numéro de dépôt :
3517302
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027
QUARTIER LIBRE de Société Régionale de Voyages

Présentation de la marque QUARTIER LIBRE

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Régionale de Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Régionale de Voyages domicilié(e) 20 bd Eugène Deruelle, Immeuble Le Britannia – Allée C - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 149 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE REGIONALE DE VOYAGES, Richard CARAYON domicilié(e) 20 bd Eugène Deruelle, Immeuble Le Britannia – Allée C - 69003 - LYON - France.

La marque QUARTIER LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTIER LIBRE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

Société Régionale de Voyages a également déposé les autres marques suivantes : Forest Nordic Club , AGENCE DE VOYAGES QUARTIER LIBRE , A AGENDA


Société Régionale de Voyages, SAS - 20 bd Eugène Deruelle, Immeuble Le Britannia – Allée C - 69003 - LYON - France - SIREN 384149993


SOCIETE REGIONALE DE VOYAGES, Richard CARAYON - 20 bd Eugène Deruelle, Immeuble Le Britannia – Allée C - 69003 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655464 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21

Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715338 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.